Conditions générales de vente

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

SAJE Boutique est un service d’UPPER ROOM SAS
Siège social :
89 boulevard Auguste Blanqui
75013 Paris
RCS Paris 815 371 554
Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent exclusivement les ventes, par la boutique de SAJE, de livres, audio (CD et MP3), vidéos, DVD, cédéroms, revues, goodies. Ces conditions s’appliquent à l’exclusion de toutes autres conditions, notamment celles en vigueur pour les ventes en magasin.
Merci de lire ces conditions attentivement avant d’effectuer une commande sur www.sajedistribution.com/boutique, la boutique de SAJE. En commandant sur www.sajedistribution.com/boutique, vous nous notifiez votre accord d’être soumis aux présentes conditions.

AVERTISSEMENT : Ce site vise à promouvoir une utilisation de vidéos légales dans le respect des droits de l’ensemble des auteurs. Respectez les droits d’auteurs. La reproduction sans autorisation de contenus protégés (musiques, photos, etc.) quels que soient le support et le format est un délit. Les exceptions à ce principe sont définies de façon exhaustive et limitative par la loi. Nous vous invitons à en prendre connaissance et à vérifier systématiquement l’étendue des droits dont vous disposez.

ARTICLE 1 – PRIX
1.1 – Les prix des produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TVA + autres taxes et notamment taxe sur les vidéogrammes) hors participation aux frais de traitement et d’expédition (voir Délais et coûts).
1.2 – En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine vous êtes l’importateur du ou des produits concernés. Pour tous les produits expédiés hors Union européenne et DOM-TOM, le prix sera calculé hors taxes automatiquement sur la facture. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’état sont susceptibles d’être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de SAJE. Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et/organismes compétents de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales.
1.3 – la boutique de SAJE se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de votre validation de commandes.
1.4 – Les produits demeurent la propriété de SAJE jusqu’au complet paiement du prix.
1.5 – Les frais de port comprennent une participation aux frais de préparation, d’emballage et d’affranchissement. Ils sont forfaitaires et indiqués sur le bon de commande. Pour la livraison en France métropolitaine d’un DVD, les frais de port sont de 5,18 € TTC. Pour toute commande de deux DVD et plus, les frais de port sont offerts.
Pour les autres pays, se reporter à la grille tarifaire ci-dessous :

Seuls, la zone géographique et le mode d’expédition choisi par vous-même en font varier le montant.
Pensez à regrouper tous vos ouvrages sur une seule commande. Nous ne pourrons regrouper deux commandes distinctes et les frais de port vous seront facturés pour chacune d’elle.

ARTICLE 1.2 – L’OFFRE SVOD et EST

Après validation de l’inscription et paiement du Programme, l’Utilisateur pourra accéder, en Location ou en Téléchargement définitif du Programme ou éventuellement d’un groupe de programmes.

Conditions liées à la visualisation en Streaming

La visualisation en ” Streaming ” permet la visualisation d’un Programme choisi pendant une durée maximale précisée dans l’offre commerciale et visible sur la page du Service consacré au Programme et variable selon les Programmes. Le visionnage se fait sans limitation du nombre de visualisations pendant cette durée, selon le tarif mentionné. Pour un même Programme et au même instant, une seule visualisation en Streaming sur l’un des Appareils connecté est possible.

Le Streaming d’un Programme loué sera autorisé au maximum pendant les 48 heures suivant la première visualisation du Programme, sauf dérogation expresse qui sera signalée à l’Utilisateur préalablement à son acte de commande.

La faculté de Streaming d’un Programme acheté est limitée à une période de 5 (cinq) années suivant l’acte de commande du Programme. Cette durée peut être plus courte dans l’un des cas suivants : i) l’ayant droit du Programme n’est plus détenteur des droits portant sur ce Programme, ii) le contrat liant le service FnacPlay à l’ayant droit du Programme a expiré ou a cessé pour quelques raisons que ce soit. Dans tous les cas où cette durée devait être plus courte, l’Utilisateur en sera informé et il lui sera proposé de télécharger de façon définitive le Programme concerné avant l’expiration de sa faculté de Streaming.

Conditions liées au Téléchargement temporaire

Un Programme loué peut faire l’objet d’un Téléchargement temporaire pour permettre à l’Utilisateur de visualiser ce Programme hors connexion jusqu’à 30 jours à compter dudit Téléchargement. A compter de la première visualisation d’un Programme téléchargé temporairement celle-ci est limitée à 48 heures ou toute durée de visualisation dérogatoire dont l’Utilisateur aura été informé préalablement à son acte de location. Un seul Téléchargement temporaire d’un Programme loué est autorisé.

Un Programme qui aura fait l’objet d’un Téléchargement temporaire sur un Appareil connecté ne pourra plus être visualisé en Streaming sur un autre Appareil connecté du compte de l’Utilisateur.

Conditions liées au Téléchargement définitif

Un Programme acheté peut faire l’objet d’un Téléchargement définitif permettant à l’Utilisateur de visualiser ce Programme autant de fois qu’il le souhaitera et sans limitation de durée depuis l’Appareil connecté sur lequel le Téléchargement a été réalisé.

L’Utilisateur n’aura pas la possibilité de copier ou de transférer un Programme d’un Appareil connecté vers un autre Appareil connecté ou vers tout autre terminal de réception. Pour chaque acte de commande sont autorisés jusqu’à 5 (cinq) Téléchargements définitifs d’un même Programme acheté (dont deux téléchargements depuis un micro-ordinateur – PC ou MAC).

La faculté de Téléchargement définitif d’un Programme acheté est limitée à une période de 5 (cinq) années suivant l’acte de commande du Programme. Cette durée peut être plus courte dans l’un des cas suivants : i) l’ayant droit du Programme n’est plus détenteur des droits portant sur ce Programme, ii) le contrat liant le service FnacPlay à l’ayant droit du Programme a expiré ou a cessé pour quelques raisons que ce soit. Dans tous les cas où cette durée devait être plus courte, l’Utilisateur en sera informé et il lui sera proposé de télécharger le Programme concerné avant l’expiration de sa faculté de Téléchargement.

La société peut apporter toutes modifications qu’elle jugera nécessaire au Service et aux offres. Les offres disponibles sont celles décrites sur le Site au moment de la validation de votre commande.

ARTICLE 2 – COMMANDE
Il est possible de commander :
• Sur Internet ;
• Par téléphone ;
• Par courrier.
Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l’objet d’une confirmation reprenant ces informations contractuelles au plus tard au moment de votre validation de commande.

ARTICLE 3 – VALIDATION
Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions générales de vente avant la passation de votre commande. La validation de votre commande vaut donc acceptation de ces Conditions générales de vente.
Sauf preuve contraire, les données enregistrées par la boutique de SAJE constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées par la boutique de SAJE et ses clients.

ARTICLE 4 – DISPONIBILITE
Nos offres de produits sont valables tant qu’ils sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles hors opérations promotionnelles mentionnées comme telle sur les sites.

ARTICLE 5 – LIVRAISON
5.1 – Généralités
Les produits sont livrés à l’adresse de livraison que le client a indiquée au cours du processus de commande, au plus tard trente jours après la validation de la commande.
En cas de manquement de la part de la boutique de SAJE à son obligation de livraison du produit, au plus tard trente jours après la conclusion du contrat, le client peut résoudre le contrat, par lettre recommandée avec demande d’avis de réception si, après avoir enjoint, selon les mêmes modalités, la boutique de SAJE d’effectuer la livraison ou de fournir le service dans un délai supplémentaire raisonnable, cette dernière ne s’est pas exécutée dans ce délai.
Le contrat est considéré comme résolu à la réception par la boutique de SAJE de la lettre ou de l’écrit l’informant de cette résolution, à moins que la boutique de SAJE ne se soit exécutée entre-temps.
Nous vous invitons également à contacter le Service Client pour toute question ou en cas de problème. La Boutique de SAJE met à disposition de ses clients un numéro dédié : 01 58 10 75 17.
En cas de paiement par carte bancaire, le compte du client sera débité dès la validation de la commande.
En cas de paiement par chèque, la commande sera expédiée à réception du chèque par nos soins.
Néanmoins, le client peut immédiatement résoudre le contrat lorsque le professionnel refuse de livrer le bien ou de fournir le service ou lorsqu’il n’exécute pas son obligation de livraison du bien ou de fourniture du service à la date ou à l’expiration du délai prévu au premier alinéa du même article L. 138-1 et que cette date ou ce délai constitue pour le client une condition essentielle du contrat. Cette condition essentielle résulte des circonstances qui entourent la conclusion du contrat ou d’une demande expresse du client avant la conclusion du contrat.
Le client supporte la perte ou l’endommagement des biens au moment où il prend physiquement possession des biens.

5.2 – Réserves
Vous devez notifier au transporteur et à la Boutique de SAJE toutes réserves sur le produit livré (par exemple : colis endommagé, déjà ouvert…). Selon les cas définis à l’article 7 ci-dessous, vous pouvez bénéficier des conditions d’échange et de remboursement prévues à cet article.

ARTICLE 6 – PAIEMENT
Les tarifs sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. Toutes les commandes sont payables en euros.
Deux modalités de paiement sont proposées :
1) Le paiement sécurisé par carte bancaire
Pour le paiement de la commande, le client est invité à communiquer son numéro de carte, sa date de validité et son cryptogramme. Il est dès lors connecté à des serveurs d’autorisation destinés à valider les données fournies pour éviter toute fraude. Pour ce faire le serveur utilise un mode crypté et toutes les informations sont codées interdisant de fait toute propagation de l’information en clair sur le web. Plus généralement, les données confidentielles sont alors transmises au prestataire de la Boutique de SAJE qui perçoit directement le paiement auprès de la banque du client.
Le débit de la carte est effectué dès la validation de la commande.

2) Le paiement par chèque libellé à l’ordre de la Boutique de SAJE et adressé par courrier avec les informations obligatoires (nom, prénom, adresse, bon de commande) à SAJE Boutique – 89 Boulevard Auguste Blanqui – 75013 Paris, dans les 2 jours ouvrés suivant votre validation de commande.
La mise à l’encaissement du chèque est réalisée à la réception du chèque.
Seuls les chèques bancaires émis par une banque domiciliée en France métropolitaine ou à Monaco sont acceptés.

3) Le paiement par virement sur le compte de SAJE. L’IBAN et le BIC de SAJE vous sont alors communiqués afin que vous procédiez au virement. Au moment du virement, pensez à préciser le motif pour le bénéficiaire : Commande de DVD pour « Nom ».
ARTICLE 7 – DROIT DE RETRACTATION

7.1 Droit légal de rétractation
A moins que l’une des exceptions listées ci-dessous ne soit applicable, chaque client dispose pour se rétracter de sa commande, sans donner de motif, d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit de la date à laquelle vous-même, ou un tiers désigné par vous (autre que le transporteur), a pris physiquement possession des biens achetés ou de la date à laquelle vous avez conclu le contrat notamment dans le cas d’un achat d’un contenu numérique qui n’est pas fourni sur support matériel (ex : CD ou DVD).
Pour cela, le client doit sous 14 jours notifier à la Boutique de SAJE sa décision de se rétracter par lettre recommandée avec avis de réception.
Pour respecter la date limite de rétractation, le client dispose de 14 jours, pour renvoyer les produits.
Pour toute information complémentaire sur l’étendue, le contenu et les instructions quant à l’exercice de votre droit de rétractation, merci de contacter notre Service Client.

7.2 Effets de la rétractation
Le remboursement de tous les paiements que nous avons reçus de votre part, y compris les frais de livraison standards (c’est-à-dire correspondant à la livraison la moins onéreuse que nous proposons) interviendra dans un délai de 14 jours à compter de la réception des produits par la Boutique de SAJE.
La Boutique de SAJE remboursera exclusivement par chèque tout produit renvoyé dans le cadre du droit de rétractation.
Ce remboursement n’occasionnera pas de frais supplémentaires pour vous.
En cas d’usage du droit de rétraction, le client supporte les frais de renvoi du produit.
Les retours sont à effectuer dans leur état d’origine et complets (emballage, accessoires, notice…) permettant leur recommercialisation à l’état neuf, et accompagnés d’une copie de la facture d’achat pour une gestion optimisée.
Le client reste responsable de la dépréciation de la valeur du(s) produit(s) résultant de manipulations (autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement de ce(s) produit(s)).
7.3 – Produits exclus du droit de rétractation
Le droit de rétractation ne s’applique pas à :
• la livraison de produits qui ne peuvent pas être retournés pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé, si vous les avez descellés ou bien, qui ont, après avoir été livrés, été mélangés de manière indissociables avec d’autres articles ;
• la livraison d’enregistrements audio ou vidéos ou de logiciels informatiques lorsque vous les avez descellés après la livraison ;
• la livraison de produits qui ont été confectionnés selon vos spécifications ou nettement personnalisés ;
• la fourniture de produits susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement ;
• la fourniture de services pleinement exécutés par la Boutique de SAJE pour lesquels vous avez accepté au moment de la passation de votre commande que nous commencions leur exécution, et renoncé à votre droit de rétractation ;
• la fourniture de contenu numérique (y compris des applications, des logiciels informatique, des livres numériques, MP3, etc.) non fourni sur un support matériel (ex : sur un CD ou DVD) si vous avez accepté au moment de la passation de votre commande que nous commencions la fourniture de celui-ci et renoncé à votre droit de rétractation ;
• la fourniture de journaux, périodiques ou magazines à l’exception des contrats d’abonnement à ces publications.
7.4 – Adresse de retour
Contactez notre Service Clients par courrier exclusivement.

ARTICLE 8 – REMBOURSEMENT
Les remboursements des produits dans les hypothèses visées à l’article 7 seront effectués dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 14 jours suivant la date à laquelle le droit de rétractation a été exercé. Le remboursement s’effectuera uniquement par chèque bancaire adressé au nom du client ayant passé la commande et à l’adresse de facturation.
Les avantages obtenus lors de l’achat de produit seront annulés en cas de restitution du produit accompagnée d’un remboursement dudit produit.

ARTICLE 9 – SERVICE CLIENTELE
Pour toutes informations ou questions, notre service clientèle est à votre disposition :
1) Pour passer commande
– Par courrier
SAJE Boutique
89 boulevard Auguste Blanqui
75013 Paris

– Par téléphone : 01 58 10 75 14
De 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h30

2) Pour exercer le droit de rétractation
Le Client doit contacter le Service Client exclusivement par courrier en respectant les conditions énoncées à l’article 7.

ARTICLE 10- PROPRIETE INTELLECTUELLE
10.1 – Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations œuvres et images reproduits ou représentés sur les sites de la Boutique de SAJE sont strictement réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. À ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle est autorisée. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle des sites de la Boutique de SAJE ou de tout ou partie des éléments se trouvant sur les sites de la Boutique de SAJE est strictement interdite.
10.2 – Certains produits font l’objet de droits d’utilisation personnels et spécifiques réglementant les copies, diffusions publiques, locations. Vous devez respecter les conditions générales de vente de ces produits et la Boutique de SAJE ne saurait être responsable des utilisations qui pourraient être faites des produits dans ce cadre.

ARTICLE 11 – RESPONSABILITE
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de la Boutique de SAJE ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est livré (par exemple en cas d’interdiction d’un titre…). Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d’importation ou d’utilisation des produits ou services que vous envisagez de commander.
Les photos sont communiquées à titre illustratif. Nous vous invitons à vous reporter au descriptif de chaque produit pour en connaître les caractéristiques précises; et en cas de doute ou si vous souhaitez des renseignements complémentaires n’hésitez pas à contacter le Service clientèle.
SAJE n’est responsable que du contenu des pages qu’elle édite.

ARTICLE 12 – DROIT APPLICABLE – LITIGES
Le présent contrat est soumis à la loi française.
La langue du présent contrat est la langue française.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
ARTICLE 13 – GESTION DES DONNEES PERSONNELLES
Les informations et données vous concernant sont nécessaires à la gestion de votre commande et à nos relations commerciales. Elles peuvent être transmises aux sociétés qui contribuent à ces relations telles que celles chargées de l’exécution des services et commandes pour leur gestion, exécution, traitement et paiement. Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires et ainsi que pour nous permettre d’améliorer et personnaliser les services que nous vous proposons et les informations que nous vous adressons.
Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée par la Loi du 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Il vous suffit d’écrire à notre Service clientèle par courrier ou par mail, en nous indiquant vos nom, prénom, e-mail adresse et si possible votre référence client. Conformément à la réglementation en vigueur, votre demande doit être signée et accompagnée de la photocopie d’un titre d’identité portant votre signature et préciser l’adresse à laquelle doit vous parvenir la réponse. Une réponse vous sera alors adressée dans un délai de 2 mois suivant la réception de la demande.
En commandant sur la Boutique de SAJE, vous êtes susceptibles de recevoir des offres de notre société via notre Newsletter. Si vous ne le souhaitez plus, vous pouvez à tout moment nous en faire la demande en le précisant à notre service clients ou en vous désabonnant de notre Newsletter.

LIVRAISON & DÉLAIS

FRAIS DE PORT GRATUITS
à partir de 2 DVD par commande
et pour une livraison en France Metropolitaine.

Pour connaitre les frais de port,
consultez nos CGV →

Les commandes sont expédiées
à réception du paiement.
Vous la recevrez sous 10 jours.

PAIEMENT SÉCURISÉ

Nous vous garantissons
un paiement sécurisé
par carte bancaire
via le serveur de notre banque.

Vous pouvez aussi
régler votre commande
par chèque ou par virement.

SERVICE CLIENT

En cas de besoin,
n'hésitez pas à contacter
Marie-Hélène :